commission provisoire

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• Commission Du Luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir sur une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des ouvriers. Sommaire 1 Contexte 2 Du ministère du travail à… …   Wikipédia en Français

• Commission du luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir sur une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des ouvriers. Sommaire 1 Contexte 2 Du ministère du travail à… …   Wikipédia en Français

• Commission Nationale De Réparation De La Détention Provisoire — Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Commission nationale de reparation de la detention provisoire — Commission nationale de réparation de la détention provisoire Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Commission de réparation des détentions — Commission nationale de réparation de la détention provisoire Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Commission nationale d'indemnisation — Commission nationale de réparation de la détention provisoire Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Commission Exécutive (1848) — Gouvernements de la France Précédent : Gouvernement provisoire de 1848 24 février 1848 9 mai 1848 …   Wikipédia en Français

• Commission executive (1848) — Commission exécutive (1848) Gouvernements de la France Précédent : Gouvernement provisoire de 1848 24 février 1848 9 mai 1848 …   Wikipédia en Français

• Commission exécutive (1848) — Régime Deuxième République Président de la Commission exécutive François Arago Début 9 mai 1848 Fin 28 juin 1848 Durée …   Wikipédia en Français

• provisoire — [ prɔvizwar ] adj. • 1499; du lat. provisus, p. p. de providere « pourvoir » 1 ♦ Dr. Qui est rendu, prononcé ou auquel on procède avant un jugement définitif (⇒ provision, II, 1o ). Arrêt, jugement, sentence provisoire. Détention provisoire.… …   Encyclopédie Universelle

• Commission Extraordinaire Des Douze — Article de la série Révolution française Causes Préludes L Assemblée constituante et ses suites (1789 1791) …   Wikipédia en Français